Publications

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  • Comité syndical du 31 Août 2021

Compte rendu du comité syndical du 31 Août 2021

  • Comité syndical du 10 mars 2021

Compte-rendu du Comité syndical SMSAGE GMRE du 10/03/2021

CS-2021-08 – Affaires Générales – Délégation des attributions du Comité Syndical au Président
CS-2021-09 – Affaires Générales – Délégation des attributions du Comité Syndical au Bureau
CS-2021-10 – Finances – Indemnités du Président et du Vice-président pour l’exercice de leur fonction
CS-2021-11 – Finances – Approbation du Compte de Gestion 2020 du budget principal du SMLS
CS-2021-12 – Finances – Approbation du Compte Administratif 2020 du budget principal du SMLS
CS-2021-13 – Finances – Approbation du Compte de Gestion 2020 du budget annexe SAGE
CS-2021-14 – Finances – Approbation du Compte Administratif 2020 du budget annexe SAGE
CS-2021-15 – Finances – Affectation des résultats du budget annexe SAGE
CS-2021-16 – Finances – Vote du budget primitif 2021
CS-2021-17 – Affaires générales – Demande de subvention programme d’actions SAGE 2021
CS-2021-18 – Affaires générales – Désignation des représentants au CNAS

  • Comité syndical du 14 janvier 2021

Compte-rendu du Comité syndical SMSAGE GMRE du 14/01/2021

CS-2021-01 Affaires générales – Election du Président
CS-2021-02 Affaires générales – Détermination du nombre de Vice-présidents
CS-2021-03 Affaires générales – Détermination de la composition du bureau
CS-2021-04 Affaires générales – Election du Vice-président
CS-2021-05 Affaires générales – Désignation des membres du bureau 
CS-2021-06 Affaires générales – Désignation des représentants à la CLE
CS-2021-07 Affaires générales – Débat d’Orientation Budgétaire