Les publications

Rapport général

• Télécharger le bilan technique et financier contrat de bassin versant 2008 – 2012
• Télécharger le rapport_d’évaluation_contrat bassin versant_2008-2012

Le contrat de bassin

• Télécharger le contrat de bassin versant du Loc’h et du Sal – 2015-2018
• Télécharger le contrat du bassin versant du Loc’h et du Sal – 2008-2012
• Télécharger l’avenant 2010-2012 / Contrat du bassin versant du Loc’h et du Sal – 2008-2012
• Télécharger l’avenant 2013 / Contrat du bassin versant du Loc’h et du Sal – 2008-2012

Les rapports d’activités

• Télécharger la synthèse du rapport d’activité 2016 en PDF
• Télécharger le rapport d’activité 2016 en PDF
• Consulter la synthèse du rapport d’activité 2015
• Télécharger la synthèse du rapport 2015_en PDF
• Consulter le rapport d’activité 2015
• Télécharger le rapport d’activité 2015 en PDF
• Télécharger la synthèse du rapport d’activite_2014
• Télécharger le rapport Activité 2014
• Télécharger la synthèse du rapport d’activité 2013
• Télécharger le rapport d’activité 2013
• Télécharger le rapport d’activité 2012
• Télécharger le rapport d’activité Contrat Territorial milieux aquatiques 2008 – 2012

Actes administratifs / Délibérations

Séance du 14 février 2017

• CS-17-01 Election du président
• CS-17-02 Election des vice-présidents
• CS-17-03 Finance – DOB
• CS-17-04 Liste des marchés conclus en 2016
• CS-17-05 Engagement des dépenses investissement en 2017
• CS-17-06 Mise à jour de l’inventaire de Brézélégan
• CS-17-07 Convention avec Tréffléan et Sulniac CTMA

Séance du 23 mars 2017

• CS-2017-08 Compte administratif 2016 du budget principal
• CS-2017-09 Compte de gestion 2016 du budget principal
• CS-2017-10 Affectation du résultat-budget principal
• CS-2017-11 Budget primitif 2017 du budget principal
• CS-2017-12 Compte administratif 2017 du budget annexe SAGE
• CS-2017-13 Compte de gestion 2016 du budget annexe du SAGE
• CS-2017-14 Affectation du résultat-budget annexe SAGE
• CS-2017-15 Budget primitif 2017 du budget annexe du SAGE
• CS-2017-16 MAJ convention volet milieux aquatiques

Séance du 22 mai 2017

• CS-2017-17 Compte administratif 2016 du budget principal
• CS-2017-18 Compte administratif 2016 du budget annexe SAGE

Séance du 18 juillet 2017

• CS-2017-19 Affectation du résultat-budget principal annule et remplace 2017-10
• CS-2017-20 DM n°1 – Budget principal
• CS-2017-21 Indemnités du Président et vice-Présidents
• CS-2017-22 Breizh Bocage 2 budget prévisionnel des travaux de reconstitution du bocage 2017-2018
• CS-2017-23 Volet littoral – Convention avec CAP2000 – 2017
• CS-2017-24 Convention avec Grand-Champ protection du bocage
• CS-2017-25 Volet milieux aquatiques – Mise à jour de l’inventaire de Pluneret

Séance du 17 octobre 2017

• CS-2017-26-Personnel – Création d’un poste d’attaché territorial
• CS-2017-27-Personnel – Tableau des effectifs
• CS-2017-28 Mise à jour des inventaires ZH et cours d’eau BADEN
• CS-2017-29-BB2-Modification de la convention pour la réalisation de travaux bocage

Séance du 18 décembre 2017

• CS-2017-30 Finance – Débat d’orientation budgétaire
• CS-2017-31 Sage programme d’actions 2018
• CS-2017-32 Contrat territorial de BV programme actions 2018
• CS-2017-33 Volet bocage animation de la stratégie 3ème année
• CS-2017-34 Convention avec les EPCI en périmètre étendu 2018
• CS-2017-35 Finances – Contrat de ligne de trésorerie
• CS-2017-36 Personnel – Instauration du RIFSEEP
• CS-2017-37 Personnel – Mise en place de l’entretien professionnel
• CS-2017-38 Personnel – Détermination des taux d’avancement par grade
• CS-2017-39 Personnel – Tableau des effectifs
• CS-2017-40 Volet milieu – MAJ des inventaires zones humides et cours d’eau PLOEREN
• CS-2017-41 Volet milieu – MAJ des inventaires zones humides et cours d’eau PLAUDREN
• CS-2017-42 Volet milieu – MAJ des inventaires zones humides et cours d’eau COLPO

Archives (de 2006 à 2013)

• Délibérations 2006 – télécharger
• Délibérations 2007 – télécharger
• Délibérations 2008 – télécharger
• Délibérations 2009 – télécharger
• Délibérations 2010 – télécharger
• Délibérations 2011 – télécharger
• Délibérations 2012 – télécharger
• Délibérations 2013 – télécharger
• Délibérations 2014 – Télécharger
• Délibérations 2015 – Télécharger
• Délibérations 2016 – Télécharger