Les publications

Rapport général

• Télécharger le bilan technique et financier contrat de bassin versant 2008 – 2012
• Télécharger le rapport_d’évaluation_contrat bassin versant_2008-2012

Le contrat de bassin

• Télécharger le contrat de bassin versant du Loc’h et du Sal – 2015-2018
• Télécharger le contrat du bassin versant du Loc’h et du Sal – 2008-2012
• Télécharger l’avenant 2010-2012 / Contrat du bassin versant du Loc’h et du Sal – 2008-2012
• Télécharger l’avenant 2013 / Contrat du bassin versant du Loc’h et du Sal – 2008-2012

Les rapports d’activités

• Télécharger le rapport d’activité 2017
• Télécharger la synthèse du rapport d’activité 2016 en PDF
• Télécharger le rapport d’activité 2016 en PDF
• Consulter la synthèse du rapport d’activité 2015
• Télécharger la synthèse du rapport 2015_en PDF
• Consulter le rapport d’activité 2015
• Télécharger le rapport d’activité 2015 en PDF
• Télécharger la synthèse du rapport d’activite_2014
• Télécharger le rapport Activité 2014
• Télécharger la synthèse du rapport d’activité 2013
• Télécharger le rapport d’activité 2013
• Télécharger le rapport d’activité 2012
• Télécharger le rapport d’activité Contrat Territorial milieux aquatiques 2008 – 2012

Actes administratifs / Délibérations

Séance du 26 novembre 2020

Convocation au comité syndical 26nov20

Séance du 23 septembre 2020

• CS 2020-17-Affaires générales-Election du Président
• CS 2020-18- Affaires générales – Détermination du nombre de vice-présidents
• CS 2020-18- Affaires générales – Détermination du nombre de vice-présidents
• CS 2020-20 – Affaires générales – Délégation des attributions du Comité Syndical au Bureau
• CS 2020-21- Affaires générales – Délégation des attributions du Comité Syndical au Président
• CS 2020-22 – Affaires générales – SAGE – Désignation de 2 membres pour la CLE du SAGE
• CS 2020-23 – Affaires générales – Autorisation du Président à signer un bail pour la location de locaux à usage de bureaux
• CS 2020-24 – Affaires générales – Désignation des représentants au CNAS

Séance du 1er juillet 2020

• CS 2020-15- Personnel-Délibération portant création d’un emploi
• CS 2020-16- Personnel-Tableau des effectifs

Séance du 16 mars 2020

• CS 2020-01-Finance-Débat d’orientation budgétaire
• CS 2020-02-Finances-Compte de gestion 2018 du budget principal
• CS 2020-03-Finances-Compte administratif 2019 du budget principal
• CS 2020-04-Finances-Affectation des résultats-Budget principal
• CS 2020-05-Finances-Budget primitif 2020 du budget principal
• CS 2020-06-Finances – Compte de gestion 2019 du budget annexe du SAGE
• CS 2020-07-Finances-Compte administratif 2019 du Budget Annexe du SAGE
• CS 2020-08-Finances-Affectation des résultats-Budget Annexe du SAGE
• CS 2020-09-Finances-Budget primitif 2020 du budget annexe du SAGE
• CS 2020-10 Finances – Liste des marchés conclus en 2019
• CS 2020-11 SAGE-Financement SAGE 2020
• CS 2020-12 Finances-Indemnités de conseil du Receveur principal
• CS 2020-13 Personnel-Tableau des effectifs
• CS 2020-14 Statuts-Transformation et extension du syndicat

Séance du 24 septembre 2019

• CS2019-14 Statuts – Transformation et extension du syndicat
• CS2019-15 Finances – Indemnités de conseil du Receveur principal
• CS2019-16 SAGE – Feuille de route de la CLE
• CS2019-17 SAGE – Convention financière et technique avec GMVA relative au portage administratif de l’étude préalable à un CTMA sur le BV du Plessis, du Bilair et du Vincin

Séance du 11 juin 2019

• CS-2019-12 SAGE – Avis sur le projet SAGE
• CS-2019-13 Breizh Bocage – Budget prévisionnel des travaux entretien 2019

Séance du 7 mars 2019

• CS2019-01 Débat d’Orientation Budgétaire
• CS2019-02 Compte de gestion 2018 du budget principal
• CS2019-03 Compte administratif 2018 du budget principal
• CS2019-04 Affectation des résultats-Budget principal
• CS2019-05 Budget primitif 2019 du budget principal
• CS2019-06 Compte de gestion 2018 du budget annexe du SAGE
• CS2019-07 Compte administratif 2018 du budget annexe du SAGE
• CS2019-08 Affectation des résultats – Budget annexe SAGE
• CS2019-09 Budget primitif 2019 du budget principal annexe du SAGE
• CS2019-10 Liste des marchés conclus en 2018
• CS2019-11 Personnel – Tableau des effectifs

Séance du 6 décembre 2018

• CS2018-19 Finance contrat ligne de trésorerie
• CS2018-20 Finances engagement des dépenses d’investissement 2019
• CS2018-21 Affaires générales modification des statuts changement de siège social
• CS2018-22 SAGE programme d’actions 2019
• CS2018-23 Mise à jour des inventaires ZH et cours d’eau BRANDIVY
• CS2018-24 Contrat territorial milieux aquatiques animation 2019
• CS2018-25 Personnel mise à jour du régime indemnitaire

Séance du 7 juillet 2018

• CS-2018-16 BB2 – Travaux de reconstitution du bocage hiver 2018-19
• CS-2018-17 Convention avec Plescop élaboration plan gestion du bocage et patrimoine arboré
• CS-2018-18 Avenant à la convention de partenariat entre Kerplouz-SMLS-Plescop

Séance du 8 mars 2018

• CS2018-01 Finances-CA2017-Budget Principal
• CS2018-02 Finances-CpteGestion 2017-BudgetPrincipal
• CS2018-03 Finances-Affectation des résultats-Budget Principal
• CS2018-04-Finances-BP 2018 du Budget Principal
• CS2018-05 Finances-CA2017-Budget AnnexeSAGE
• CS2018-06 Finances-CpteGestion 2017-BudgetAnnexeSAGE
• CS2018-07 Finances-Affectation des résultats-Budget Annexe SAGE
• CS2018-08 Finances-BP 2018-BudgetAnnexeSAGE
• CS2018-09 Finances-Liste des marchés conclus en 2017
• CS2018-11 BBn°2-Délibération modificative du budget prévis des travaux 2017-2018
• CS2018-12 AffairesGénérales-Dissolution SMLS
• CS2018-13 AffairesGénérales-Election d’un VP
• CS2018-14 Personnel-Modification Convention MAD Comptable GMVA
• CS2018-15 Personnel-Recrutement et MAD vers d’autres syndicats intercommunaux

Archives (de 2006 à 2017)

• Délibérations 2006 – télécharger
• Délibérations 2007 – télécharger
• Délibérations 2008 – télécharger
• Délibérations 2009 – télécharger
• Délibérations 2010 – télécharger
• Délibérations 2011 – télécharger
• Délibérations 2012 – télécharger
• Délibérations 2013 – télécharger
• Délibérations 2014 – Télécharger
• Délibérations 2015 – Télécharger
• Délibérations 2016 – Télécharger
• Délibérations 2017 – Télécharger